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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEREINE
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CITY GARDEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITY GARDEN
CHANTEREINE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99770113
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2019

Présentation de la marque CITY GARDEN

Déposée le 15 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEREINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY GARDEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANTEREINE domicilié(e) 45220 DOUCHY (dossier no 2389868) - 45220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 461 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2389868) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITY GARDEN est expirée depuis le 15 janvier 2019.

CHANTEREINE a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDINIER CHANTEREINE , STARMASSIF , PRE-FINIS PAK , CEINTURE VERTE , PLANT-O-BUS , JARDINIER VOYAGEUR DECOUVREUR DE PLANTES , SUPER MASSIF CHANTEREINE , START-PLUS , CIRQUE AUX FLEURS , CLUB VERT CHANTEREINE


CHANTEREINE Société par actions simplifiée - 45220 DOUCHY (dossier no 2389868) - 45220 - France - SIREN 775461783


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2389868) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2008 n°2389868 - Publication au BOPI 2008-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.